Directeur de la publication :

RCPlan
N° SIRET : 499 008 415 00014 - APE : 742A
r.chapot@rcplan.fr

Webmestre :

Association Double Zone
N° SIRET : 491 689 675 00016 - APE : 923A
double-zone

Hébergeur :

iFrance pro (site de iEurop)
RCS Paris 482 604 691
contact

Utilisation :

Votre utilisation de rcplan.fr constitue votre acceptation des conditions générales et mentions d’avertissement.
rcplan.fr peut contenir des liens vers d'autres sites web.
rcplan.fr n'assume aucune responsabilité sur le contenu des autres sites. Vous vous engagez à ne pas utiliser ce site à des fins illicites ou interdites par les lois ou par les mentions légales et contractuelles.

Contenu :

Le directeur de la publication de rcplan.fr apporte beaucoup d'attention à l'exactitude des données contenues sur son site. Si néanmoins vous trouviez une information incorrecte ou erronée dans nos pages, merci d'en avertir le directeur de la publication ou le webmestre.

Droits d'auteur / Copyright :

L'ensemble des informations présentes sur ce site peut être téléchargé, reproduit, imprimé sous réserve de n'utiliser de telles informations qu'à des fins personnelles et en aucune manière à des fins commerciales. Reproduire sur toutes copies la mention des droits d'auteur ("le copyright") de rcplan.fr.
Toute autre utilisation non expressément autorisée est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite de rcplan.fr.

Hyperlien :

rcplan.fr peut éxiger que l'intégration d'un lien hypertexte fasse l'objet d'une demande; et interdire tout lien à partir de sites (par exemple racistes, xénophobes, pornographiques,...).
Il n'est pas de l'intérêt de rcplan.fr d'interdire par principe un lien hypertexte vers le site web partenaire.

Messagerie :

Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, écrivez à l'administrateur du site.
Important : Les messages que vous nous ferez parvenir par l'intermédiaire d'Internet peuvent être interceptés sur le réseau. Jusqu'à ce qu'ils nous parviennent, leur confidentialité ne peut être garantie.

Dernière mise à jour :

Mars 2010